Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rebsamen water
ritchie's diner, sarl

Numéro de dépôt :
3864666
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
rebsamen water de ritchie\'s diner

Présentation de la marque rebsamen water

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ritchie's diner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rebsamen water » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ritchie's diner domicilié(e) 49 rue guillaume telle - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ritchie's diner domicilié(e) 49 rue guillaume telle - 21000 - DIJON - France.

La marque rebsamen water a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rebsamen water est expirée depuis le 4 octobre 2021.

ritchie's diner a également déposé les autres marques suivantes : ritchie's diner , john miller


ritchie's diner, sarl - 49 rue guillaume telle - 21000 - DIJON - France


ritchie's diner - 49 rue guillaume telle - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 26 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719726 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26

Eaux minérales et gazeuses.